Étude du Cired réalisée avec le soutien de l’ADEME et de la CFDT-IRES - A paraître : publication IRES - novembre 2009
Cette étude offre une vision d’ensemble des enjeux de mise en œuvre et
d’évolution d’une fiscalité carbone en France. Elle s’applique à ne pas
dissocier son évaluation des grands défis économiques et sociaux à venir
et montre qu’un recours à la taxation du carbone offre sur le long terme
plus de marges de manœuvre qu’elle n’en supprime. Sans aller jusqu’aux
détails précis de sa mise en oeuvre, elle vise à clarifier les mécanismes
mis en jeu et à apprécier, pour un même ensemble de critères, les impacts
chiffrés de plusieurs dispositifs. Il apparaît que les dispositifs qui
offrent le plus de marge de manœuvre pour concilier les objectifs de
climat, croissance, emploi, distribution des revenus et compétitivité des
entreprises, combinent deux modes de redistribution du produit de la taxe
carbone : d’un côté, en finançant des mesures compensatoires pour les
populations et les activités les plus impactées, de l’autre, comme
ressource alternative au financement des retraites pour contenir la hausse
future des cotisations sociales. La conclusion majeure est que, sans une
telle réforme, qui engage la négociation sociale au-delà des seuls enjeux
climatiques, il sera difficile, au cours du prochain demi-siècle, de
réaliser un découplage drastique entre émissions de gaz à effet de serre
et croissance.
Télécharger le rapport complet
Télécharger la note de synthèse
